Conditions Générales d'Utilisation
Article 1 : Généralités
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1.2 Cet Accord s'applique à chaque visiteur, utilisateur et toute autre personne qui accède ou utilise le Site et/ou le Service ("Utilisateur(s)").
Article 2 : Protection des Données
2.1 La protection de vos informations personnelles est très importante pour nous. Nous prenons donc les mesures appropriées pour protéger les informations personnelles des Utilisateurs collectées, stockées ou utilisées par nous. Avant d'accepter cet Accord, veuillez lire notre Politique de Confidentialité pour comprendre comment vos informations personnelles sont traitées lorsque vous accédez ou utilisez nos services en ligne. Cette Politique de Confidentialité est intégrée par référence dans cet Accord.
Article 3 : Droits de Propriété
3.1 Tout le contenu publié par Coinpeppers sur le Site (à l'exception du contenu soumis par les Utilisateurs), y compris, sans s'y limiter, les images, photographies, graphiques, animations, vidéos, audios et textes (le "Contenu du Site"), est la propriété de Coinpeppers et/ou de ses concédants de licence et est protégé par le droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
3.2 Vous reconnaissez qu'en utilisant le Site et tout Service, vous n'obtenez aucun droit sur le Contenu du Site, ou toute partie de celui-ci. Toute copie et/ou modification de tout ou partie du Contenu du Site à des fins commerciales ou publicitaires nécessite l'autorisation écrite préalable de Coinpeppers.
3.3 La création ou la modification de copies (enregistrées ou imprimées) d'opinions, de critiques ou d'autres déclarations à des fins personnelles et non commerciales est permise à condition que les légendes ou autres références ne soient pas falsifiées ou supprimées. Toute autre copie, modification, distribution ou publication du Contenu du Site sans l'autorisation écrite préalable de Coinpeppers est interdite.
Article 4 : Protection des Marques
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Article 5 : Liens vers d'autres Sites Web
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Article 6 : Contenu Généré par les Utilisateurs
6.1 Vous pouvez être autorisé à soumettre des contenus sur le Site, y compris des articles, commentaires, critiques ou autres éléments (le "Contenu Utilisateur"). En soumettant du Contenu Utilisateur, vous accordez à Coinpeppers une licence mondiale, non exclusive, transférable, sous-licenciable, sans redevance et irrévocable pour utiliser, reproduire, distribuer, préparer des œuvres dérivées, afficher et exécuter ce Contenu Utilisateur dans le cadre de la fourniture du Service et au fonctionnement du Site et de l'activité de Coinpeppers.
6.2 Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou avez les droits nécessaires pour accorder cette licence et que le Contenu Utilisateur n'enfreint pas les droits de tiers ni aucune loi applicable.
Article 7 : Section de Moteurs de Recherche
7.1 Le Site inclut une section de moteurs de recherche répertoriant toutes les plateformes d'échange et les outils d'intelligence artificielle (IA) et logiciels référencés, contenant des informations détaillées et des évaluations sur ces plateformes.
7.2 Coinpeppers décline toute responsabilité quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations et évaluations fournies dans cette section. Les informations sont fournies "telles quelles" et peuvent contenir des erreurs ou des inexactitudes. Coinpeppers ne saurait être tenu responsable de toute décision prise par les Utilisateurs sur la base de ces informations.
7.3 Aucune plateforme d'échange, outil IA ou logiciel référencé sur le Site ne pourra intenter de poursuites contre Coinpeppers en raison d'erreurs, d'inexactitudes ou d'omissions dans les informations ou évaluations publiées. Les plateformes et outils référencés doivent vérifier et valider les informations fournies les concernant et nous notifier immédiatement de toute erreur pour correction.
Article 8 : Limitation de Responsabilité
8.1 Coinpeppers utilise des efforts raisonnables pour s'assurer que les informations disponibles sur le Site sont exactes à tout moment. Cependant, nous ne pouvons pas garantir que ces informations seront exemptes de fautes et nous ne pouvons pas être responsables des services offerts par nous en tant qu'agents pour des tiers ou de tout aspect de la relation entre vous et ce tiers.
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Article 9 : Non-Responsabilité en Matière de Conseils Financiers
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Article 10 : Violations
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Article 11 : Modifications du Service et de cet Accord
11.1 Coinpeppers se réserve le droit à tout moment de modifier ou de suspendre, temporairement ou définitivement, le Service (ou toute partie de celui-ci) avec ou sans préavis. Vous acceptez que Coinpeppers ne soit pas responsable envers vous ou tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Service.
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Article 12 : Conditions Générales
12.1 Cet Accord, ainsi que la Politique de Confidentialité et tout autre avis légal publié par Coinpeppers sur le Site, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Coinpeppers concernant l'utilisation du Site et du Service.
12.2 Si une disposition de cet Accord est jugée invalide par un tribunal de juridiction compétente, l'invalidité de cette disposition n'affectera pas la validité des dispositions restantes de cet Accord